Conseil généralComposé de 30 membres élus pour 5 ans par le corps électoral, le Conseil général représente le pouvoir législatif de la Commune. Il se réunit 3 à 5 fois par an.

 

 

 


Président 2016-2017
Dick Perroud

Vice-Président 2016-2017
Robert Savoy

Scrutateurs
Gilbert Savoy, Jean-François Tornare, Béatrice Perroud

Scrutateurs suppléants
Ursula Simarro, Maude Landry, Yves Savoy

BEAUD Sébastien ECD LANDRY Maude OSE
BEAUD Dominique OSE MONNARD Steve ECD
COLLIARD Gérard ECD NESSENSOHN Christian OSE
DEILLON Sophie OSE PERROUD Béatrice ECD
DUC Nicolas ECD PERROUD Dick ECD
DUMOULIN Roland ECD RICHOZ Caroline OSE
EMONET Georges PDC SAUTEUR Didier PDC
EMONET Reynald PDC SAVOY Eliot ECD
GABRIEL Norbert ECD SAVOY Yves ECD
GRANDJEAN Cyril OSE SAVOY Gilbert PDC
GRANDJEAN Caroline OSE SAVOY Robert PDC
GROGNUZ Vincent OSE SIMARRO Ursula PDC
GUIGNARD Lionel ECD SUTTER Reiner OSE
HAECHLER Peter OSE TORNARE Jean-François OSE
JOLIVET Françoise ECD VIONNET Emilien ECD

commission-financierePrésident  : Didier Sauteur
Vice-Président : Cyril Grandjean
Membres : Sébastien Beaud, Peter Haechler, Steve Monnard

La commission financière est un organe consultatif et elle est composée de 5 membres. Les membres sont nommés pour une période législative. Ses objectifs sont les suivants :

  • Examiner le budget des finances communales et donner son préavis
  • Proposer un organe de révision des comptes
  • Contrôler les comptes
  • Présenter un rapport lors des séances du Conseil général

commission-amenagement-territoire

Président : Jacques-André Vulliens
Vice-Président : Pierre-Alain Perroud
Membres : Françoise Jolivet, Gérard Colliard, Reiner Sutter, Caroline Grandjean, Ursula Simarro

La commission d’aménagement est un organe consultatif et elle est composée de 6 membres.  Les membres sont nommés pour une période législative. Ses objectifs sont les suivants :

  • Émettre des propositions quant à la révision du PAL
  • Assister aux séances de conciliation avec les opposants
  • Proposer des projets d’aménagement concernant des zones de réduction de vitesse (30 km/h ou 20 km/h)
  • Donner son préavis lors d’un investissement important pour un aménagement

commission-naturalisationsPrésident : Laurent Menoud
Membres : Ursula Simarro, Sophie Deillon, Dominique Beaud, Maude Landry, Norbert Gabriel, Emilien Vionnet, Martine Duc, Stéphanie Droux, Carlos Alder

La commission des naturalisations est un organe consultatif et elle est composée de 8 membres. Toute personne désireuse d’acquérir la nationalité suisse est soumise à un entretien avec cette commission. Cette dernière se réunit au minimum une fois par année. Les membres sont nommés pour une période législative. Ses objectifs sont les suivants :

  • S’entretenir avec les personnes de nationalité étrangère désireuses d’acquérir la nationalité suisse
  • Donner son préavis concernant la demande d’acquisition de la nationalité suisse



Documents

Règlement du Conseil général
Loi sur les communes
Règlement d’exécution de la loi sur les communes

Ordre du jour
Séance du 21 février 2017

Procès-verbaux des séances du Conseil général : année 2016
Séance du 2 février 2016
Séance du 12 avril 2016
Séance du 3 mai 2016
Séance du 12 décembre 2016 (en attente d’être approuvé)
Séance du 13 décembre 2016 (en attente d’être approuvé)

Procès-verbaux des séances du Conseil général : année 2015
Séance du 28 avril 2015
Séance du 30 juin 2015
Séance du 14 décembre 2015
Séance du 15 décembre 2015